Délibérations

Conseil de territoire du 23 mai 2018

Compte-rendu analytique du conseil de territoire du23 mai 2018

N°CT2018.3/042 : Affaires générales - Adoption d'une convention tripartite avec le SIPPEREC et le SIGEIF relative à la valorisation des actions de maîtrise de la demande d'énergie réalisées par Grand Paris Sud Est Avenir en vue de l'obtention de certificats d'économies d'énergie (CEE)

N°CT2018.3/043 : Affaires générales - Modification de la délibération du conseil de territoire n°CT2016.7/098-1 du 6 juillet 2016 modifiée relative aux attributions déléguées au Président

N°CT2018.3/044 : Affaires générales - Commissions et organismes extérieurs - Désignation des représentants d'associations au sein de la commission consultative des services publics locaux

N°CT2018.3/045 : Affaires générales - Ressources humaines - Adhésion aux services de la médecine de prévention, des assistants sociaux du travail et des psychologues du travail du CIG de la petite couronne.

N°CT2018.3/046-1-2 : Affaires générales - Ressources humaines - Modalités de fonctionnement et composition du comité technique et du comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail

N°CT2018.3/047 : Affaires générales - Ressources humaines - Retrait de la délibération du conseil de territoire n°CT2018.2/027-4 du 4 avril 2018 relative à l’adoption d’un avenant au marché n°S170014 avec la Société d'assurance GRAS SAVOYE et autorisation de conclure un nouvel avenant

N°CT2018.3/048 : Aménagement - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté de la Ballastière Nord

N°CT2018.3/049 : Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée du PLU de Créteil- Retrait de la délibération du conseil de territoire n°CT2018-2/036-3 du 4 avril 2018 et adoption de nouvelles modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée.

N°CT2018.3/050 : Voirie et parcs de stationnement - Adoption d'ajustements à la liste des voiries et parcs de stationnement d'intérêt territorial annexée à la délibération du conseil de territoire n°CT2017.5/094 du 28 septembre 2017 relative à l'examen des compétences liées à l'aménagement de l'espace public

N°CT2018.3/051 : Gestion des déchets urbains - Adoption et autorisation de conclure l'avenant n°2 à la convention de collecte et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers conclue avec Eco-DDS


QUESTIONS DIVERSES

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