Actes administratifs

Décisions du Président

Publication des décisions du Président

À compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions simplifient les règles de publicité de l’ensemble des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements. Sont publiés ci-après sous forme électronique les actes règlementaires ainsi que ceux ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel.

N°DC2023/319 : Portant création de quatre vacations dans le cadre de la saison culturelle des médiathèques de Créteil (mise en ligne le 29/03/2023)

N°DC2023/318 : Portant création d’une vacation dans le cadre d’une manifestation culturelle à la médiathèque d’Alfortville (mise en ligne le 29/03/2023)

N°DC2023/317 : Portant création de huit vacations dans le cadre des examens de fin de cycle 2023 au conservatoire d’Alfortville (mise en ligne le 29/03/2023)

N°DC2023/300 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique des conservatoires de Grand Paris Sud Est Avenir (mise en ligne le 24/03/2023)

N°DC2023/272 : Portant ouverture d’une procédure de participation du public par voie électronique préalable à la création de la ZAC des portes de Noiseau (mise en ligne le 14/03/2023)

N°DC2023/269 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil  (mise en ligne le 10/03/2023)

N°DC2023/228 : Portant création d’une régie de recettes auprès du conservatoire du Plessis-Trévise (mise en ligne le 27/02/2023)

N°DC2023/212 : Portant création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié a un accroissement temporaire d’activité au sein de la direction des ressources humaines (mise en ligne le 27/02/2023)

N°DC2023/190 : Portant création de quatre vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional de Créteil (mise en ligne le 10/02/2023)

N°DC2023/155 : Portant création de trois vacations dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque de l’Abbaye – Nelson Mandela de Créteil (mise en ligne le 03/02/2023)

N°DC2023/154 : Portant création d’une vacation dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque de Bonneuil-sur-Marne (mise en ligne le 03/02/2023)

N°DC2023/123 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique 2023 du conservatoire à rayonnement régional marcel Dadi de Créteil (mise en ligne le 25/01/2023)

N°DC2023/092 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque Abbaye-Nelson Mandela de Créteil (mise en ligne le 19/01/2023)

N°DC2023/091 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi de Créteil (mise en ligne le 19/01/2023)

N°DC2023/064 : Portant création d’une vacation dans le cadre de l’activité artistique du conservatoire de Limeil-Brévannes (mise en ligne le 13/01/2023)

N°DC2023/063 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque Simone Veil d’Alfortville (mise en ligne le 13/01/2023)

N°DC2022/1063 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité du conservatoire de Créteil (mise en ligne le 30/12/2022)

N°DC2022/1057 : Portant création d’emplois non permanents pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité pour les médiathèques et ludothèques de Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brevannes, La Queue-en-Brie et Marolles-en-Brie (mise en ligne le 30/12/2022)

N°DC2022/1050 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité artistique du conservatoire de Limeil-Brévannes (mise en ligne le 28/12/2022)

N°DC2022/925 : Portant création de vacations dans le cadre du salon du polar « Noir sur Ormesson » à Ormesson-sur-Marne (mise en ligne le 18/11/2022)

N°DC2022/915 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison culturelle des médiathèques de Créteil (mise en ligne le 10/11/2022)

N°DC2022/914 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique des conservatoires de Grand Paris Sud Est Avenir (mise en ligne le 10/11/2022)

N°DC2022/888 : Modifiant la régie d’avances créée auprès de la Direction générale adjointe des services culture (mise en ligne le 15/11/2022)

N°DC2022/887 : Modifiant la régie de recettes créée auprès de la piscine de Sucy-en-Brie (mise en ligne le 15/11/2022)

N°DC2022/858 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité des médiathèques de Grand Paris Sud est Avenir (mise en ligne le 24/10/2022)

N°DC2022/783 : Portant création de vacations pour faire face à un besoin lié à des interventions au sein de la médiathèque de Bonneuil-sur-Marne (mise en ligne le 30/09/2022)

N°DC2022/782 : Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour les médiathèques et ludothèques de Créteil, d’Alfortville, du Plessis trévise, de Limeil-Brévannes, de Boissy-Saint-Léger, de Chennevières-sur-Marne, d’Ormesson, de Villecresnes et de Sucy-en-Brie (mise en ligne le 30/09/2022)

N°DC2022/739 : Portant création de vacations dans le cadre des jurys du conservatoire à rayonnement régional de Créteil (mise en ligne le 09/09/2022)

N°DC2022/668 : Portant création d’emplois non permanent pour faire face à un besoin saisonnier d’activité  (mise en ligne le 05/08/2022)

N°DC2022/667 : Portant modification de la régie de recettes auprès des piscines municipales du Colombier, de Sainte-Catherine et de la Lévrière à Créteil (mise en ligne le 05/08/2022)

N°DC2022/595 : Portant suppression de la régie de recettes auprès de la bibliothèque de La Queue-en-Brie (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/594 : Portant suppression de la régie de recettes auprès de la médiathèque de Sucy-en-Brie (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/593 : Portant suppression de la régie d’avances auprès de l’école de musique de Noiseau (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/592 : Portant suppression de la régie d’avances auprès de la ludothèque de Bonneuil-sur-Marne (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/591 : Portant création de vacations dans le cadre de la participation à la cérémonie commémorative du 17 juillet 2022 à Créteil (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/590 : Portant création d’une vacation dans le cadre de l’activité culturelle du conservatoire de Bonneuil-sur-Marne (mise en ligne le 13/07/2022)

N°DC2022/578 : Portant création de trois vacations dans le cadre des examens de fin de cycle 2022 au  conservatoire à rayonnement intercommunal de Limeil-Brévannes (mise en ligne le 07/07/2022)

N°DC2022/570 : Portant création de vacations dans le cadre des examens du conservatoire à rayonnement régional de Créteil (mise en ligne le 06/07/2022)

Liste des décisions du Président

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