RAA n°13 – juillet / septembre 2018

Le RAA en détails

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• Sommaire

Délibérations du conseil de territoire du 26 septembre 2018

N°CT2018.5/081-1 : Affaires générales– Adhésion à l’association Afigese

N°CT2018.5/081-2 : Affaires générales– Adhésion à l’association Initiatives Ile-de-France Hébergement

N°CT2018.5/081-3 : Affaires générales– Adhésion à l’association URTIE

N°CT2018.5/081-4 : Affaires générales– Adhésion à l’association ORIE

N°CT2018.5/081-5 : Affaires générales– Adhésion à l’association Vivacités Ile-de-France

N°CT2018.5/081-6 : Affaires générales– Adhésion à l’association Valmédia 94

N°CT2018.5/081-7 : Affaires générales– Adhésion à l’association CAREL

N°CT2018.5/081-8 : Affaires générales– Retrait de l’association Club des villes et territoires cyclables

N°CT2018.5/083 : Affaires générales – Ressources humaines– Déploiement du télétravail dans la collectivité

N°CT2018.5/084 : Affaires générales – Ressources humaines– Tableau des effectifs. Créations et suppressions de postes

N°CT2018.5/086 : Finances– Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2019

N°CT2018.5/88-1 : Aménagement– ZAC de la Charmeraie – adoption de la Déclaration de projet de la ZAC de la Charmeraie à Boissy-Saint-Léger

N°CT2018.5/092 : Aménagement– Droit de préemption urbain. Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Noiseau

N°CT2018.5/096 : Plan local d’urbanisme– Approbation du projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Boissy-Saint-Léger

N°CT2018.5/097 : Plan local d’urbanisme– Approbation du projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Limeil-Brévannes

N°CT2018.5/098-1 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification du plan local d’urbanisme de la commune de Bonneuil-sur-Marne

N°CT2018.5/098-2 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Créteil

N°CT2018.5/099 : Règlement local de publicité– Prescription- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.

N°CT2018.5/104 : Equipements culturels et sportifs– Rectification de l’annexe de la délibération du conseil de territoire n°CT2018.4/070 du 20 juin 2018 portant adoption des grilles tarifaires des conservatoires et écoles de musique, d’art dramatique ou de danse et instaurant une harmonisation des principes de scolarité et des pratiques de paiement

Décisions du Président

N°DC2018/432 : Portant création d’une vacation pour la régie technique musique et son du spectacle de danse au conservatoire de Chennevières-sur-Marne

N°DC2018/437 : Modifiant la décision du Président n°DC2016/091 du 25 avril 2016 portant création d’une régie de recettes et d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Créteil

N°DC2018/438 : Modifiant la décision du Président n°DC2017/349 du 7 juillet 2017 portant création d’une régie de recettes auprès du Conservatoire de Bonneuil-Sur-Marne

N°DC2018/464 : Portant création d’une vacation pour la régie technique d’un concert à l’école de musique de Boissy-Saint-Leger

N°DC2018/465 : Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique du conservatoire d’Alfortville

N°DC2018/466 : Portant création de vacation pour un jury de fin de cycles au conservatoire d’Alfortville

N°DC2018/509 : Portant création de vacations dans le cadre de l’activité culturelle du conservatoire à rayonnement régional « Marcel Dadi » à Créteil

N°DC2018/511 : Portant création de vacation dans le cadre des animations culturelles à la médiathèque du Pôle cuturel à Alfortville

Arrêtés du Président

AP n°2018-018 : Désignant Madame Françoise Lecoufle pour assurer la présidence de la commission de délégation de service public relative à la concession du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de la commune de Limeil-Brévannes

AP n°2018-019 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la ville de Créteil

AP n°2018-020 : Engageant la procédure de modification du plan local d’urbanisme de la commune de Périgny-sur-Yerres

AP n°2018-021 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la ville de Créteil