Délibérations du conseil de territoire du 19 juin 2019
N°CT2019.3/054 : Affaires générales– Modification de la délibération du conseil de territoire n°CT2016.7/098-1 du 6 juillet 2016 modifiée relative aux attributions déléguées au Président
N°CT2019.3/055 : Affaires générales– Institution d’un régime d’autorisation de changement d’usage de locaux
N°CT2019.3/062-1 : Finances– Approbation du compte administratif du budget principal pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-2 : Finances– Approbation du compte de gestion du budget principal pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-3 : Finances– Affectation définitive des résultats de clôture du budget principal de l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-4 : Finances– Approbation du compte administratif du budget annexe assainissement pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-5 : Finances– Approbation du compte de gestion du budget annexe assainissement pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-6 : Finances– Affectation définitive des résultats de clôture du budget annexe assainissement de l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-7 : Finances– Approbation du compte administratif du budget annexe parcs de stationnement pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-8 : Finances– Approbation du compte de gestion du budget annexe parcs de stationnement pour l’exercice 2018.
N°CT2019.3/062-9 : Finances– Affectation définitive des résultats de clôture du budget annexe parcs de stationnement de l’exercice 2018.
N°CT2019.3/066-1 : Aménagement– ZAC du Centre commercial du Grand Ensemble – Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics
N°CT2019.3/066-2 : Aménagement– ZAC du Centre commercial du Grand Ensemble -Lancement de la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire
N°CT2019.3/070-1 : Aménagement– ZAC Haut du Mont Mesly – Approbation du dossier de création
N°CT2019.3/070-2 : Aménagement– ZAC Haut du Mont Mesly – Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics
N°CT2019.3/071 : Aménagement– ZAC de la Plaine des Cantoux – Avis sur le dossier de création
N°CT2019.3/072 : Déplacements– Diagnostic du Plan Local de Déplacements de Grand Paris Sud Est Avenir
N°CT2019.3/075-1 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Créteil
N°CT2019.3/075-2 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification du plan local d’urbanisme de la commune de Périgny-sur-Yerres
N°CT2019.3/075-3 : Plan local d’urbanisme– Approbation des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne
N°CT2019.3/078-1 : Équipements culturels et sportifs– Adoption du règlement intérieur des Conservatoires de Grand Paris Sud Est Avenir – Revalorisation des tarifs des droits d’inscription dans les conservatoires et écoles de musique ainsi que des tarifs des prêts d’instrument
N°CT2019.3/078-2 : Équipements culturels et sportifs– Adoption du règlement intérieur des Médiathèques de Grand Paris Sud Est Avenir – Actualisation de la tarification au sein des médiathèques
N°CT2019.3/079-1 : Équipements culturels et sportifs– Nouvelle dénomination de la médiathèque du pôle culturel (« !POC! ») – d’Alfortville
N°CT2019.3/079-2 : Équipements culturels et sportifs– Nouvelle dénomination du conservatoire de musique et d’art dramatique de Bonneuil-sur-Marne
N°CT2019.3/080-1 : Equipements culturels et sportifs– Reconnaissance de l’intérêt territorial du stade Didier Boutten à Marolles-en-Brie
N°CT2019.3/083 : Voirie et parcs de stationnement– Choix du mode de gestion pour l’exploitation des parcs relais de Boissy-Saint-Léger et Sucy-en-Brie.
Décisions du Président
N°DC2019/210 : Portant création de vacations pour des jurys de fin de cycles au conservatoire de Chennevières-sur-Marne
N°DC2019/211 : Portant création d’une vacation dans le cadre d’une rencontre avec l’auteure Yaël Hassan à la médiathèque d’Ormesson-sur-Marne
N°DC2019/216: Portant création de vacations pour des jurys de fin de cycles au Conservatoire d’Alfortville
N°DC2019/226 : Portant création d’une vacation dans le cadre des animations culturelles à la médiathèque de l’Abbaye-Nelson Mandela à Créteil
N°DC2019/235: Ouverture d’une procédure de participation du public par voie électronique préalable à la création de la zone d’aménagement concerté de rénovation urbaine du Haut du Mont-Mesly à Créteil
N°DC2019/244 : Portant création de vacation dans le cadre des animations culturelles à la médiathèque de Limeil-Brévannes
N°DC2019/246: Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la piscine de Bonneuil-sur-Marne
N°DC2019/256 : Portant prolongation d’un emploi non permanent au sein de la direction de l’aménagement, du développement économique et des déplacements
N°DC2019/258: Portant création de vacation dans le cadre des master-classes au Conservatoire à Rayonnement Régional Marcel Dadi à Créteil
N°DC2019/259 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil
N°DC2019/274: Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour les piscines de Chennevières-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Boissy-Saint-Léger et Créteil
N°DC2019/276 : Portant création d’un emploi non permanent à la direction de l’aménagement, du développement économique et des déplacements et à la direction des sports et de la culture
N°DC2019/294 : Portant création d’une vacation dans le cadre d’une rencontre avec l’auteure Frédérique Deghelt à la médiathèque de Bonneuil-sur-Marne
N°DC2019/305 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire de Boissy-Saint-Léger
N°DC2019/321: Portant création de vacations pour des jurys de fin de cycles au conservatoire d’Alfortville
N°DC2019/327: Portant création d’une vacation dans le cadre d’une rencontre avec l’auteur Vincent Almendros à la médiathèque du Pôle Culturel à Alfortville
N°DC2019/345: Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au sein des bibliothèques de Marolles-en-Brie et du conservatoire de Créteil
N°DC2019/349: Portant création d’une vacation pour l’intervention d’un conférencier à la médiathèque de l’abbaye-Nelson Mandela à Créteil
N°DC2019/361: Portant création de vacations pour des jurys de fin de cycles au Conservatoire à Rayonnement Régional Marcel Dadi à Créteil
Arrêtés du Président
N°AP2019-015 : Portant délégation de signature à Mesdames Sonia BRUNET-BARAT, Delphine VIALATOUX, Anne SOUYRIS-PINOIT, Christine SPEYBROEK et Messieurs Daniel DOREAU, Frank HRYCAN et Didier QUERU
N°AP2019-016 : Portant délégation de signature à Madame Corinne DAUT et Messieurs Délé AGUIAR, Charles RICHER, Marc CHAILLOT, Eric STREMLER et Thomas DEBACK
N°AP2019-017 : Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne
N°AP2019-018 : Prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification du plan local d’urbanisme de la commune d’Alfortville
N°AP2019-019 : Engageant la procédure de modification du plan local d’urbanisme de la commune de Sucy-en-Brie
N°AP2019-020 : Portant fermeture annuelle de l’aire d’accueil des gens du voyage -Pompadour sise Avenue Pasteur Vallery Radot à Créteil du mercredi 17 juillet 12h au mardi 20 août 2019 inclus
N°AP2019-021 : Portant désignation des membres du jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle culturel à Chennevières-sur-Marne
