RAA n°19 – octobre/décembre 2019

Le RAA en détail

Délibérations du conseil de territoire du 11 décembre 2019

• N°CT2019.5/121-1 : Finances– Adoption de la décision modificative n°2 du budget principal 2019

• N°CT2019.5/121-2 : Finances– Budget principal. Ouverture du quart des crédits d’investissement

• N°CT2019.5/121-3 : Finances– Budget annexe « assainissement ». Ouverture du quart des crédits d’investissement

• N°CT2019.5/121-4 : Finances– Budget annexe « parcs de stationnement ». Ouverture du quart des crédits d’investissement

• N°CT2019.5/122 : Finances– Budget principal. Débat d’orientations budgétaires.

• N°CT2019.5/123-1 : Finances– Budget annexe « assainissement ». Débat d’orientations budgétaires.

• N°CT2019.5/123-2 : Finances– Budget annexe « parcs de stationnement ». Débat d’orientations budgétaires.

• N°CT2019.5/123-3 : Finances– Budget annexe « parcs de stationnement ». Gestion hors taxes du budget.

• N°CT2019.5/123-4 : Finances– Budget annexe « eau potable ». Création du budget annexe « eau potable ».

• N°CT2019.5/123-5 : Finances– Budget annexe « eau potable ». Débat d’orientations budgétaires.

• N°CT2019.5/124-1 : Aménagement– ZAC ex-site « France Télécom » – Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

• N°CT2019.5/125-1 : Aménagement– ZAC de la Ballastière Nord – Approbation du dossier de création

• N°CT2019.5/138 : Environnement– Avis sur l’institution d’une zone de préemption sur le périmètre provisoire de l’espace naturel sensible du Bois Saint Martin au Plessis-Trévise
• N°CT2019.5/141 : Affaires générales – Commissions et syndicats– Désignation de représentants au sein du comité syndical du SyAGE

Décisions du Président

• N°DC2019/637 : Portant création de vacations pour des jurys de fin de cycles au Conservatoire de Limeil-Brévannes

• N°DC2019/652 :Portant création de vacation dans le cadre du festival littéraire « le bruit des mots » à la médiathèque de l’Abbaye-Nelson Mandela à Créteil

• N°DC2019/656 :Portant création d’une vacation dans le cadre des animations culturelles à la médiathèque de l’Abbaye-Nelson Mandela de Créteil

• N°DC2019/668 :Portant création de vacation dans le cadre de trois ateliers d’écriture à la médiathèque de l’Abbaye-Nelson Mandela de Créteil

• N°DC2019/669 :Portant création de vacation dans le cadre d’une rencontre littéraire à la médiathèque Simone Veil d’Alfortville

• N°DC2019/712 :Portant création de vacation dans le cadre d’un atelier maquillage à la média-ludothèque Bernard Ywanne à Bonneuil-sur-Marne

• N°DC2019/719 :Portant création d’emplois non permanents au sein des médiathèques et ludothèque de Créteil, Alfortville, Limeil-Brévannes et Boissy-Saint-Léger

• N°DC2019/720 :Portant création d’emplois non-permanents au sein de la médiathèque de Bonneuil-sur-Marne

• N°DC2019/724 :Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique de la médiathèque d’Ormesson-sur-Marne

• N°DC2019/728 :Portant création de vacation dans le cadre de rencontres et ateliers d’écriture dans le réseau des médiathèques

• N°DC2019/732 :Portant création de vacations dans le cadre des master-classes au Conservatoire à Rayonnement Régional Marcel Dadi à Créteil

• N°DC2019/738 :Portant création de quinze vacations dans le cadre des animations culturelles organisées dans le réseau des médiathèques

• N°DC2019/745 :Portant modification de la régie de recettes auprès de la Médiathèque de Boissy-Saint-Léger

• N°DC2019/746 :Portant modification de la régie d’avances auprès de la médiathèque du pôle culturel d’Alfortville

• N°DC2019/760 :Portant création d’un emploi non permanent à la médiathèque du Plessis Trévise

• N°DC2019/766 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil

• N°DC2019/769 :Portant création d’une vacation dans le cadre de la saison artistique au conservatoire d’Alfortville

Arrêtés du Président

• N°AP2019-031 : Portant désignation des membres du jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre relative à la construction d’une salle polyvalente et d’un pôle vestiaires-tribune dans le complexe sportif du Belvédère à Ormesson-sur-Marne

• N°AP2019-033 : Portant délégation de signature à Messieurs Fabien TASTET, YOANN IACONO, Patrick LANGLOIS, Eric ATTANASIO, Benjamin DESROCHES, Frédéric SEGAUD, Mesdames Fabienne CHAPOUTOT, Anahita DOWLATABADI, Emilie AGNOUX, Daniela GOLUBOVIC, Fanny MASTRONICOLA, Sophie CHARLES et Katia DUTTWEILER

• N°AP2019-034 : Portant délégation de signature à Mesdames Sonia BRUNET-BARAT, Delphine VIALATOUX, Anne SOUYRIS-PINOIS, Christine SPEYBROEK, Annie RAMBOZ, Nastassia SLADKY, Messieurs Daniel DOREAU, Frank HRYCAN et Didier QUERU

• N°AP2019-035 : Portant délégation de signature à Messieurs Thierry BLOUET, François PAILLE, Fabien POINTEREAU, Julien BLIN, Yohann ZERMATI, Yves RUSHER, Jean-Christophe VILAIN, David SANDOZ, Bernard GUDIN, Frédéric DOUPUY, Mesdames Béatrice VALY, Aude PORTALIER, Agnès DE TOFFOLI, Dominique KLUSIEWICZ, Eléna DA RUI, Claire NACHIN, Céline AUMAGNE, Lydia HEINRICH, Amélie PENAUD, Nadia BANNOURA, Alice DRICOURT et Sandra GREBET

• N°AP2019-036 : Portant délégation de signature à Mesdames Corinne DAUT, Elodie TELINGE, Messieurs Délé AGUIAR, Charles RICHER, Marc CHAILLOT et Eric STREMLER

• N°AP2019-037 : Portant délégation de signature à Messieurs Yoann IACONO, Adrien CADIER, Paul RIFFAUD, Mesdames Marion BOBENRIETHER, Catherine GELIN-VOLLOT, Isabelle BENY, Claire DAHLEM

• N°AP2019-038 : Portant délégation à Madame Florence LESAGE pour l’utilisation des données issue du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires mises à disposition par l’Agence Nationale de l’Habitat

• N°AP2019-039 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune d’Alfortville

• N°AP2019-040 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Boissy-Saint-Léger

• N°AP2019-041 : Constatant la mise à jour du Plan Local D’Urbanisme de la Commune de Bonneuil-sur-Marne

• N°AP2019-042 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la Commune de Chennevieres-sur-Marne

• N°AP2019-043 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la Commune de Créteil

• N°AP2019-044 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la Commune de La Queue-en-Brie

• N°AP2019-045 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune du Plessis-Trevise

• N°AP2019-046 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Limeil-Brévannes

• N°AP2019-047 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Mandres-les-Roses

• N°AP2019-048 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Marolles-en-Brie

• N°AP2019-049 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Noiseau

• N°AP2019-050 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune d’Ormesson-sur-Marne

• N°AP2019-051 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Périgny-sur-Yerres

• N°AP2019-052 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Santeny

• N°AP2019-053 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Sucy-en-Brie

• N°AP2019-054 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune de Villecresnes