RAA n°20 – décembre 2019/février 2020

Le RAA en détail

Délibérations du conseil de territoire du 11 décembre 2019

N°CT2020.1-004-1 : Finances : Adoption du budget primitif du budget principal pour l’exercice 2020 avec reprise anticipée des résultats

N°CT2020.1-004-2 : Finances : Budget principal. Fixation du montant de l’enveloppe de l’emprunt pour l’exercice 2020

N°CT2020.1-004-3 : Finances : Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises pour l’année 2020

N°CT2020.1-004-4 : Finances : Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères et des modalités de reversement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères de la commune de Bonneuil-sur-Marne pour l’année 2020

N°CT2020.1-004-8 : Finances : Modification du tableau des effectifs

N°CT2020.1-005-1 : Finances : Adoption du budget primitif du budget annexe « assainissement » pour l’exercice 2020 avec reprise anticipée des résultats

N°CT2020.1-005-2 : Finances : Budget annexe « assainissement ». Fixation du montant de l’enveloppe de l’emprunt pour l’exercice 2020

N°CT2020.1-006-1 : Finances : Adoption du budget primitif du budget annexe « parcs de stationnement » pour l’exercice 2020 avec reprise anticipée des résultats

N°CT2020.1-006-2 : Finances : Budget primitif 2020 du budget annexe « parcs de stationnement ». Participation du budget principal au budget annexe

N°CT2020.1-006-3 : Finances : Adoption des règles intérieurs des parcs relais de Boissy-Saint-Léger et Sucy-en-Brie

N°CT2020.1-007 : Finances : Adoption du budget primitif du budget annexe « eau potable pour l’exercice 2020

 

Décisions du Président

N°DC2019/770 : Portant création de vacation dans le cadre d’une master-class au conservatoire de Limeil-Brévannes.

N°DC2019/771 : Portant création d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits liés à l’exploitation des parcs relais de Boissy-Saint-Léger et de Sucy-en-Brie

N°DC2019/819 : Portant création d’un emploi non permanent de développeur de solution informatique à la médiathèque Nelson Mandela de Créteil

N°DC2019/820 : Portant création d’un emploi non permanent d’agent de production polyvalent à la Direction de la production florale et arboricole

N°DC2020/030 : Portant création de vacations pour des jury de fin de cycles au conservatoire de Limeil-Brévannes

N°DC2020/031 : Portant création de quatorze vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil

N°DC2020/052 : Portant création de dix vacations dans le cadre de la saison artistique du conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil

 

Arrêtés du Président

N°AP2020-001 : Engageant la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Limeil-Brévannes

N°AP2020-002 : Engageant la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Santeny

N°AP2020-003 : Engageant la procédure de modification de droit commune du plan local d’urbanisme de la commune d’Ormesson-sur-Marne

N°AP2020-004 : Engageant la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Créteil