RAA n°23 – septembre-décembre 2020

Le RAA en détail

Délibérations du conseil de territoire du 2 décembre 2020

•  N°CT2020.5/063-4 : Affaires générales – Ressources humaines– Tableau des effectifs

• N°CT2020.5/067-17 : Finances– Adoption de la décision modificative n°2 du budget principal 2020.

• N°CT2020.5/067-18 : Finances– Budget principal. Admissions en non-valeur.

• N°CT2020.5/067-19 : Finances– Budget annexe. Admissions en non-valeur.

• N°CT2020.5/067-20 : Finances– Budget principal. Créances éteintes.

• N°CT2020.5/067-21 : Finances– Budget principal. Ouverture du quart des crédits d’investissement.

• N°CT2020.5/067-22 : Finances– Budget annexe. Ouverture du quart des crédits d’investissement.

• N°CT2020.5/067-23 : Finances– Budget annexe. Ouverture du quart des crédits d’investissement.

• N°CT2020.5/067-24 : Finances– Budget annexe. Ouverture du quart des crédits d’investissement.

• N°CT2020.5/068-1 : Aménagement-Maîtrise foncière– Abrogation de la délibération du conseil de territoire n°CT2020.2/020-3 du 15 juillet 2020 relative aux délégations au Président en matière de droit de préemption urbain

• N°CT2020.5/068-5 : Aménagement-Maîtrise foncière– Délégations du Président en matière de droit de préemption urbain et de droit de priorité

• N°CT2020.5/069-1 : Aménagement– ZAC de Noiseau – Approbation des enjeux et objectifs de la ZAC, du périmètre d’intervention, du programme de l’opération et du bilan financier prévisionnel

• N°CT2020.5/069-2 : Aménagement– ZAC de Noiseau – Approbation des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC

• N°CT2020.5/079-1 : Plan local d’urbanisme– Plan local d’urbanisme de la commune de Bonneuil-sur-Marne – Bilan de la concertation

• N°CT2020.5/079-2 : Plan local d’urbanisme– Plan local d’urbanisme de la commune de Bonneuil-sur-Marne – Choix des dispositions du code de l’urbanisme applicables

• N°CT2020.5/079-3 : Plan local d’urbanisme– Plan local d’urbanisme de la commune de Bonneuil-sur-Marne – Arrêt du projet

• N°CT2020.5/080-1 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification de droit commun du plan local d’urbanisme de la commune de Créteil

• N°CT2020.5/080-2 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification de droit commun du plan local d’urbanisme de la commune d’Ormesson-sur-Marne

• N°CT2020.5/083-2 : Habitat– Désignation des représentants de Grand Paris Sud Est Avenir au sein des instances de la SCIC HLM DOMAXIA

• N°CT2020.5/084 : Equipements culturels et sportifs– Adoption du règlement intérieur des piscines de Grand Paris Sud Est Avenir

• N°CT2020.5/091-5 : Eau et assainissement– Adoption du principe de délégation du service public de distribution de l’eau potable pour les communes de Noiseau et Ormesson-sur-Marne

• N°CT2020.5/091-6 : Eau et assainissement– Adoption du principe de délégation du service public de distribution de l’eau potable pour les communes de Marolles-en-Brie et Villecresnes

Décisions du Président

• N°DC2020/596 : Portant création d’une vacation pour l’intervention de madame Cécile Ladjali, autrice, à la médiathèque Simone Veil à Alfortville

• N°DC2020/604 : Portant création d’emplois non permanents dans les médiathèques et ludothèques d’Alfortville, de Créteil, de Boissy-Sain-Léger, de Limeil-Brévannes, du Plessis-Trévise

• N°DC2020/605 : Portant création d’emplois non permanents à la médiathèque de Bonneuil-sur-Marne

• N°DC2020/606 : Portant création de deux emplois non permanents au sein de la Direction des ressources humaines

• N°DC2020/630 : Portant création d’une régie d’avances « Gestion du Parc automobile » auprès de la direction des affaires générales

• N°DC2020/631 : Portant création d’une régie de recettes auprès du conservatoire de Santeny

• N°DC2020/632: Portant création d’une régie d’avances auprès de l’Ecole de musique de Noiseau

• N°DC2020/663 : Portant ouverture d’une procédure de participation du public par voie électronique préalable à l’approbation du plan climat-air-énergie territorial

• N°DC2020/692 : Portant création d’une vacation dans le cadre d’un parcours spécifique en chant au Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Limeil-Brévannes

Arrêtés du Président

• N°AP2020-090 : Désignant les représentants de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

• N°AP2020-091 : Portant délégation de signature à Monsieur Fabien TASTET et Madame Sonia BRUNET-BARAT

• N°AP2020-092 : Portant délégation de signature à Mesdames Sonia BRUNET-BARAT, Anne SOUYRIS-PINOIT, Christine SPEYBROEK, Cécile LOURDET-MARCHAND, Nastassia SLADKY et Messieurs Daniel DOREAU, Didier QUERU et Frank HRYCAN

• N°AP2020-093 : Portant délégation de signature à Messieurs Adrien CADIER, Paul RIFFAUD, Charles RICHER et Mesdames Claire DAHLEM et Amarine NABI

• N°AP2020-094 : Portant délégation de signature à Mesdames Anahita DOWLATABADI, Catherine GELIN-VOLLOT, Katia DUTTWEILER et Messieurs Patrick LANGLOIS et Benjamin DESROCHES

• N°AP2020-095 : Portant délégation de signature à Messieurs Thierry BLOUET, Fabien POINTEREAU, Eric STREMLER, Yves RUSCHER, Frédéric DUPOUY, Jean-Christophe VILAIN, Bernard GUDIN et Mesdames, Amélie PENAUD, Elodie TELINGE, Aude PORTALIER, Agnès DE TOFFOLI, Sandra GREBET, Dominique KLUSIEWICZ, Elena DA RUI, Nadia BENNOURA, Céline AUMAGE, Alice DRICOURT, Laurence NAVALLON

• N°AP2020-096 : Portant délégation de signature à Mesdames Marion BOBENRIETHER, Claire GSELL et Messieurs Délé AGUIAR, Barthélémy FETGO et Frédéric JAULIN

• N°AP2020-097 : Portant délégation de signature à Mesdames Emilie AGNOUX, Delphine VIALATOUX, Fabienne CHAPOUTOT, Friedelinde LAGIER, Fanny MASTRONICOLA, Sophie CHARLES et Messieurs, Eric ATTANASIO, Julien BLIN, Frédéric SEGAUD et Yohann ZERMATI