Délibérations du conseil de territoire du 3 février 2021
N°CT2021.1/001-1 : Affaires générales– Modification de la délibération du conseil de territoire n°CT2020.2/020-1 du 15 juillet 2020 relative aux attributions déléguées au Président
N°CT2021.1/001-2 : Affaires générales– Désignation du représentant de Grand Paris Sud Est Avenir à Medicen Paris Region
N°CT2021.1/001-3 : Affaires générales– Désignation du représentant de Grand Paris Sud Est Avenir à Choose Paris Region
N°CT2021.1/002 : Affaires générales – Ressources humaines– Tableau des effectifs. Création et suppression de postes.
N°CT2021.1/008-1 : Aménagement-Maîtrise foncière– Abrogation de la délibération du conseil de territoire n°CT2020.5/068-5 du 2 décembre 2020
N°CT2021.1/008-2 : Aménagement-Maîtrise foncière– Délégation du droit de préemption urbain au SAF 94 sur le secteur ‘ Rue de Lésigny ‘ à Santeny
N°CT2021.1/008-3 : Aménagement-Maîtrise foncière– Abrogation de la délégation consentie à la commune de Créteil sur le secteur de l’Echat
N°CT2021.1/008-5 : Aménagement-Maîtrise foncière– Délégations du Président en matière de droit de préemption urbain et de droit de priorité
N°CT2021.1/009 : Règlement local de publicité– Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité intercommunal
N°CT2021.1/011 : Valorisation du patrimoine et des paysages– Avis sur l’institution de deux zones de préemption sur le périmètre de l’espace naturel sensible de la vallée du Réveillon et des espaces boisés classés de la commune de Villecresnes
N°CT2021.1/013 : Gestion des déchets urbains– Adoption de la mise à disposition à titre gratuit des composteurs et lombri-composteurs aux habitants de Grand Paris Sud Est Avenir.
N°CT2021.1/014 : Gestion des déchets urbains– Approbation de la modification des statuts du SIVOM de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts
Décisions du Président
N°DC2020/811 : Portant création d’un emploi non permanent à temps non complet pour le renforcement des activités artistiques conduites sur le temps scolaire pour les écoles de musique et conservatoires des communes du Plateau Briard
N°DC2021/001 : Portant prolongation de la participation du public par voie électronique préalable à l’approbation du plan climat air énergie territorial
N°DC2021/042 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique du réseau des conservatoires
Arrêtés du Président
N°AP2021-002 : Renonçant au transfert de certains pouvoirs de police spéciale des maires au Président
N°AP2021-003 : Constatant la mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune du Plessis-Trévise
N°AP2021-005 : Portant délégation de signature à Messieurs Adrien CADIER, Paul RIFFAUD, Charles RICHER, Patrick TISON et Mesdames Claire DAHLEM et Amarine NABI
N°AP2021-006 : Portant délégation de signature à Mesdames Anahita DOWLATABADI, Catherine GELIN-VOLLOT, Katia DUTTWEILER, Camille VEILLERETTE et Messieurs Patrick LANGLOIS et Benjamin DESROCHES
N°AP2021-007 : Portant délégation de signature à Messieurs Thierry BLOUET, Fabien POINTEREAU, Eric STREMLER, Yves RUSCHER, Frédéric DUPOUY, Jean-Christophe VILAIN, Bernard GUDIN et Mesdames Amélie PENAUD, Elodie TELINGE, Aude PORTALIER, Agnès DE TOFFOLI, Sandra GREBET, Dominique KLUSIEWICZ, Elena DA RUI, Nadia BENNOURA, Céline AUMAGE, Alice DRICOURT, Laurence NAVALLON
N°AP2021-008: Portant délégation de signature à Mesdames Marion BOBENRIETHER, Claire GSELL et Messieurs Délé AGUIAR, Barthélémy FETGO et Frédéric JAULIN
N°AP2021-009 : Portant délégation de signature à Mesdames Emilie AGNOUX, Delphine VIALATOUX, Fabienne CHAPOUTOT, Friedelinde LAGIER, Fanny MASTRONICOLA, Angelina RAIA, Sophie CHARLES et Messieurs Julien BLIN, Frédéric SEGAUD et Yohann ZERMATI
