Recueil des actes administratifs

RAA n°28 – octobre-décembre 2021

 

 

Le RAA en détail

Délibérations du conseil de territoire du 15 décembre 2021

  • N°CT2021.5/086 : Affaires générales– Désignation d’un représentant suppléant au SyAGE ;
  • N°CT2021.5/087-1 : Affaires générales – Ressources humaines– Tableau des effectifs.
  • N°CT2021.5/087-2 : Affaires générales – Ressources humaines– Adoption de cycles de travail dans le cadre de la démarche d’harmonisation du temps de travail.
  • N°CT2021.5/088 : Affaires générales – Ressources humaines– Elargissement des bénéficiaires du fonds de secours de Grand Paris Sud Est Avenir.
  • N°CT2021.5/089-1 : Finances– Adoption de la décision modificative n°2 du budget principal pour l’exercice 2021.
  • N°CT2021.5/089-2 : Finances– Adoption de la décision modificative n°2 du budget annexe « assainissement » pour l’exercice 2021.
  • N°CT2021.5/089-3 : Finances– Adoption de la décision modificative n°1 du budget annexe « parcs de stationnement » pour l’exercice 2021
  • N°CT2021.5/089-4 : Finances– Modification de la participation du budget principal au budget annexe « parcs de stationnement » pour l’année 2021.
  • N°CT2021.5/089-5 : Finances– Budget principal. Admission en non-valeur.
  • N°CT2021.5/089-6 : Finances– Budget principal. Ouverture du quart de crédits d’investissement.
  • N°CT2021.5/089-7 : Finances– Budget annexe « assainissement ». Ouverture du quart de crédits d’investissement.
  • N°CT2021.5/089-8 : Finances– Budget annexe « parcs de stationnement ». Ouverture du quart de crédits d’investissement.
  • N°CT2021.5/089-9 : Finances– Budget annexe « eau potable ». Ouverture du quart de crédits d’investissement.
  • N°CT2021.5/089-11 : Finances– Adoption de la nomenclature comptable M57.
  • N°CT2021.5/089-12 : Finances– Adoption de l’apurement du compte 1069 du budget principal.
  • N°CT2021.5/100-1 : Déplacements– Arrêt du projet de plan local de mobilité de Grand Paris Sud Est Avenir.
  • N°CT2021.5/100-2 : Déplacements– Adoption du plan vélo de Grand Paris Sud Est Avenir.
  • N°CT2021.5/101 : Plan local d’urbanisme– Approbation de la modification de droit commun du plan local d’urbanisme de la commune du Plessis-Trévise.
  • N°CT2021.5/103 : Habitat– Approbation du document cadre des orientations stratégiques du territoire relatives à l’attribution des logements sociaux.
  • N°CT2021.5/104-1 : Action sociale– Modification du Schéma territorial d’action sociale. Adoption d’une convention de service partagé de fabrication et de livraison des repas des établissements scolaires et périscolaires ainsi que pour les personnes âgées avec la commune de La Queue-en-Brie.

 

Décision du Président

  • N°DC2021/774 : Portant création de deux vacations dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque Simone Veil à Alfortville.
  • N°DC2021/780 : Portant modification de la régie de recettes auprès du parking souterrain de la médiathèque Nelson Mandela de Créteil.
  • N°DC2021/849 : Portant création de vacations pour des jurys de concours d’entrée aux classes préparatoires à l’enseignement supérieur (CPES) au conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil.
  • N°DC2021/850 : Portant création de trois vacations dans le cadre de jurys d’examens à l’école de musique de Boissy-Saint-Léger.
  • N°DC2021/851 : Portant création de deux vacations dans le cadre de l’activité culturelle de la médiathèque de l’Abbaye-Nelson Mandela à Créteil.
  • N°DC2021/903 : Portant création de vacations dans le cadre de la saison artistique au conservatoire à rayonnement régional Marcel Dadi à Créteil.

 

Arrêtés du Président

  • N°AP2021-092 : Rapportant l’arrêté du Président n°AP2021-028 du 18 juin 2021 portant sur l’engagement de la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne.
  • N°AP2021-093 : Portant adoption des lignes directrices de gestion relatives aux avancements de grade et à la promotion interne de Grand Paris Sud Est Avenir.
  • N°AP2021-094 : Portant délégation de signature à Mesdames Anahita DOWLATABADI, Katia DUTTWEILLER, Corinne ADRAGNA, Clémence AUDOUARD, Catherine GELIN-VOLLOT, Camille VEILLERETTE et Monsieur Benjamin DESROCHES.
  • N°AP2021-095 : Portant délégation de signature à Mesdames Sonia BRUNET-BARAT, Anne SOUYRIS-PINOIT, Christine SPEYBROEK, Aurore CARO, Cécile DESSAUT-GORY, Cécile LOURDET-MARCHAND, Nastassia SLADKY et Messieurs Daniel DOREAU, Didier QUERU et Frank HRYCAN.
  • N°AP2021-096 : Engageant la procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Chennevières-sur-Marne.
  • N°AP2021-097 : Portant habilitation d’agents afin de procéder aux opérations contrôle de passe sanitaire dans les équipements de Grand Paris Sud Est Avenir.