PLU Bonneuil-sur-Marne - Grand Paris Sud Est Avenir

Plan Local d’Urbanisme

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Bonneuil-sur-Marne

PLU en vigueur approuvé en date du 27 septembre 2007

Révision du PLU appouvée le 13 octobre 2021

Le dossier de modification est consultable en ligne :

Délibération d’approbation CT2021.4/072
1. Rapport de présentation
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3. Orientations d’Aménagement de de Programmation (OAP)
4. Règlement
- 4.1 Cartouche plan de zonage Est
- 4.1 Plan de zonage Est
- 4.2 Cartouche Plan de zonage Ouest
- 4.2 Plan de zonage Ouest
5. Annexes
- 5.1 Cartouche Plan classement sonore infrastructure
- 5.1 Plan classement sonore infrastructure
- 5.2 Cartouche plan eau pluviale
- 5.2 Plan eau pluviale
- 5.3 Cartouche plan eau potable
- 5.3 Plan eau potable
- 5.4 Cartouche plan eau usée
- 5.4 Plan eau usée
- 5.5 Plan PPRI
- 5.6 Plan PPRMT
- 5.7 Cartouche plan SUP
- 5.7 Plan SUP (mis à jour le 15/12/22)

Mise à jour du PLU

Arrêté de mise à jour n°AP2022-064 annexant le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
Arrêté de mise à jour n°AP2022-032 annexant la liste et le plan des servitudes d’utilité publique
Arrêté de mise à jour n°AP2020-048 annexant le Secteur d’Information sur les Sols (SIS)
Arrêté de mise à jour n°AP2019-041 annexant le PPRMT
Arrêté de mise à jour n°AP2016-041 annexant la SUP Gaz

Pas de procédure en cours

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