Plan Local d’Urbanisme

Noiseau

PLU en vigueur approuvée en date du 20 juin 2018

•  Modifié en dernier lieu le 05 février 2020

Le dossier est consultable en ligne :

 

•  PLU approuvé en date du 20 juin 2018

Le dossier est consultable en ligne :

Mises à jour du PLU

 
  • Arrêté de mise à jour n°AP2022-072 annexant le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).
  • Arrêté de mise à jour n°AP2019-049 du 5 décembre 2019  annexant le plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sècheresse et à la réhydratation des sols dans le département du Val-de-Marne ainsi que le périmètre de droit de préemption urbain.

Pas de procédure en cours

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