•  Révision approuvée en date du 01 février 2017

• Délibération d’approbation n°CT2017.1/007-1
• Dossier de modification (page de garde)
• Sommaire
• 1. Rapport de présentation (pdg)
  • 1a. Diagnostic et état initial de l’environnement
  • 1b. Justification des choix retenus
• 2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
• 3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
• 4. Règlement (modifié en dernier lieu le 22/06/22)
• 5. Documents graphiques (modifié en dernier lieu le 22/06/22)
• 6. Annexes (sommaire)
  • 6.a. Servitudes d’utilité publique (pdg)
  • 6a.1.1. Liste des SUP
  • 6a1.2. Plan des SUP
  • 6a.2. Plan de prévention du risque d’inondation de la Marne et de la Seine (PPRI)
  • 6a.3. Plan des risques de mouvements de terrain différentiels liés au retrait/gonflement des argiles (PPRMT)
  • 6a.4. Arrêtés de prescriptions de plans de prévention de divers risques naturels
  • 6b. Annexes sanitaires (pdg)
  • 6b.1. Réseau d’eau
  • 6b.2. Plan du réseau d’assainissement
  • 6b.3. Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
  • 6b.4. Zonage pluvial départemental
  • 6.c. Informations complémentaires (pdg)
  • 6.c.1. Classement sonore
  • 6.c.2. Arrêté portant définition des zones à risques d’exposition au plomb
  • 6.c.3. Règlement de publicité (Règlement Local de Publicité intercommunal approuvé le 22/06/22)
  • 6.c.4. Périmètre d’étude dit « Extension du centre ville »
  • 6.c.5. Fiche d’information relative aux risques présentés par les canalisations de transport de matières dangereuses
  • 6.c.6. Fiche réseau de transport d’électricité (RTE)
  • 6.c.6. Recommandation fiche RTE