• Révision approuvée en date 14 décembre 2016

Le dossier est consultable en ligne : 

• Délibération d’approbation n°CT2016.10/190
• Couverture de dossier
• 0. Sommaire
• 1. Rapport de présentation
  • 1.1 Diagnostic urbain
  • 1.2 Diagnostic environnemental
  • 1.3 Les dispositions du PLU et les incidences sur l’environnement
• 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  
• 3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (modifié en dernier lieu le 02/10/2019)
• 4. Règlement
  • 4.1 Règlement écrit (modifié en dernier lieu le 02/10/2019)
  • 4.2 Plan de zonage (modifié en dernier lieu le 02/10/2019)
  • 4.3 Plan des dispositions particulières
• 5. Annexes
  • 5.1 Notice explicative des annexes
  • 5.2 Plan des servitudes d’utilité publiques
  • 5.3 Plan des risques naturels et technologiques
  • 5.4 Plan des périmètres particuliers
  • 5.5 Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre
  • 5.6 Plan des réseaux d’assainissement
  • 5.7 Plan des réseaux d’adduction d’eau potable