Plan Local d’Urbanisme

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Limeil-Brévannes

PLU en vigueur approuvé en date du 26 septembre 2018

• Modification simplifiée n°2 rapportée en date du 29 décembre 2022

Arrêté n°AP2022-081 en date du 29 décembre 2022 rapportant l’arrêté du Président n° AP2022-044 du 7 septembre 2022 engageant la procédure de modification simplifiée du PLU de la commune de Limeil-Brévannes.

• Modification simplifiée n°1 approuvée en date du 07 octobre 2020

Le dossier est consultable en ligne :

  1. Délibération d’approbation n° CT2020.4/053
  2. Notice de présentation
  3. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation
  4. Règlement

 

•  Révision approuvée en date du 26 septembre 2018

Le dossier est consultable en ligne :

  1. Approbation n° CT2018.5/097
  2. Rapport de présentation
  3. PADD
  4. OAP (modifié en dernier lieu le 07/10/2020)
  5. Règlement (modifié en dernier lieu le 07/10/2020)
  6. Plan de zonage
  7. Annexes
  8. Plan de Prévention du Risque Inondation – règlement

Mise à jour du PLU

Pas de procédure en cours

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